jouissance exclusive

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• privatif — privatif, ive [ privatif, iv ] adj. • 1514; lat. privativus, de privare 1 ♦ Dr. Qui est exclusif. Disposition privative. Droit privatif. Cour. Se dit de bâtiments, de terrains en copropriété dont on a la jouissance exclusive mais non la propriété …   Encyclopédie Universelle

• COPROPRIÉTÉ — Le terme copropriété, qui, dans son acception la plus large, désigne une propriété commune à plusieurs titulaires, a évolué au point de désigner des réalités juridiques différentes. À côté de la copropriété en général, synonyme de l’indivision,… …   Encyclopédie Universelle

• exclusif — exclusif, ive [ ɛksklyzif, iv ] adj. • 1453; lat. médiév. exclusivus, du supin de excludere → exclure 1 ♦ Anc. dr. Qui a force d exclure. Avoir voix exclusive : avoir le droit d exclure un candidat proposé. 2 ♦ (fin XVIIe) Qui exclut de tout… …   Encyclopédie Universelle

• Crosne (Essonne) — Pour les articles homonymes, voir Crosne. 48° 42′ 59″ N 2° 27′ 29″ E …   Wikipédia en Français

• frontalier — (entrée créée par le supplément) (fron ta lié) s. m. Celui dont la propriété est contiguë à la frontière d un État. •   Les communes limitrophes qui auront la jouissance exclusive et légitime des pâturages dans le pays voisin, pourront nommer à… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• Cargados Carajos — Carte des Cargados Carajos dessinée par la CIA. L archipel de Cargados Carajos (plus précisément écueils des Cargados Carajos) est plus communément connu sous le nom de Saint Brandon. Il regroupe une trentaine d îlots plantés à quelque 450 milles …   Wikipédia en Français

• Cargados Carajos Shoals — Cargados Carajos Carte des Cargados Carajos dessinée par la CIA. L archipel de Cargados Carajos (plus précisément écueils des Cargados Carajos) est plus communément connu sous le nom de Saint Brandon. Il regroupe une trentaine d îlots plantés à… …   Wikipédia en Français

• Ecueils des Cargados Carajos — Cargados Carajos Carte des Cargados Carajos dessinée par la CIA. L archipel de Cargados Carajos (plus précisément écueils des Cargados Carajos) est plus communément connu sous le nom de Saint Brandon. Il regroupe une trentaine d îlots plantés à… …   Wikipédia en Français

• FC Istres — Football Club Istres Ouest Provence FC Istres Généralités Nom complet F …   Wikipédia en Français

• Football Club Istres Ouest Provence — Infobox club sportif FC Istres OP …   Wikipédia en Français

• Football Club de Istres Ouest Provence — Football Club Istres Ouest Provence FC Istres Généralités Nom complet F …   Wikipédia en Français